Philippe Martin présidera la mission parlementaire sur les effets de serre

par La rédaction 10 février 2010

Philippe Martin va présider la mission parlementaire d’information sur les marchés de quotas d’émission de gaz à effet de serre, dont le rapporteur sera le député UMP de l’Oise François–Michel Gonnot.

Cette mission aura pour objectifs de faire le point sur le fonctionnement du système européen actuel, d’analyser sa co-existence avec une taxe carbone nationale, et définir un mécanisme de substitution au marché de quotas de CO2.

Ses conclusions seront rendues avant la fin novembre, date du prochain sommet sur le climat au Mexique, et après l’audition de spécialistes, des Commissaires Européens à l’environnement et à la fiscalité, et des ministères concernés.



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